Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cellier Notre Dame
Monsieur ALEXANDRE BOISSIER

Numéro de dépôt :
4435480
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
Cellier Notre Dame de ALEXANDRE BOISSIER

Présentation de la marque Cellier Notre Dame

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par monsieur ALEXANDRE BOISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cellier Notre Dame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE BOISSIER domicilié(e) 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Notre dame des Clairettes, Monsieur ALEXANDRE BOISSIER domicilié(e) 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Cellier Notre Dame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cellier Notre Dame arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

ALEXANDRE BOISSIER a également déposé les autres marques suivantes : Mazet de Saint Antoine , Cuvée Méridionalis , Rameaux Choisis , VIGNOBLE BOISSIER , Côté Vigne


Monsieur ALEXANDRE BOISSIER - 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France


Notre dame des Clairettes, Monsieur ALEXANDRE BOISSIER - 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.